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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 novembre 2008 relatif à la création d'un panneau de signalisation routière pour les zones de rencontre et à la modification de la signalisation de l'aire piétonne)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 novembre 2008 relatif à la création d'un panneau de signalisation routière pour les zones de rencontre et à la modification de la signalisation de l'aire piétonne)


A l'annexe de l'arrêté du 24 novembre 1967 susvisé, sont ajoutés les panneaux B 52, B 53, B 54 et B 55 tels que présentés à l'annexe 1 du présent arrêté. Les exemples de panonceaux M11b y sont remplacés par ceux figurant également à l'annexe 1 du présent arrêté. Les panneaux C 109 et C 110 sont supprimés.