Articles

Article AUTONOME (Décision du 28 novembre 2008 portant délégation de signature (direction des ressources humaines du ministère de la défense))

Article AUTONOME (Décision du 28 novembre 2008 portant délégation de signature (direction des ressources humaines du ministère de la défense))



A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles


Dans le cadre du budget opérationnel de programme « accompagnement de la politique des ressources humaines » et dans la limite des attributions de la sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles :
1. M. le commissaire lieutenant-colonel Frédéric Sternenberg, adjoint au chef du bureau de la synthèse des effectifs et de la masse salariale.


B. - Service des ressources humaines civiles


I. - Dans la limite des attributions du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences :
2. M. Dominique Schuffenecker, administrateur civil, chef du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences.
3. M. Jean-Michel Jamet, ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, adjoint au chef du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences.
4. M. Patrick Soret, attaché d'administration du ministère de la défense au sein du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences.
II. - Dans la limite des attributions de la mission d'accompagnement des réorganisations :
5. Mme Rose-France Lévy, attachée principale d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef de la mission d'accompagnement des réorganisations.
6. Mme Isabelle Grosset, attachée d'administration du ministère de la défense au sein de la mission d'accompagnement des réorganisations.


C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions


I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction des pensions :
7. M. Alain Vidal, directeur territorial, chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles.
8. M. Denis Maréchal, attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles.
9. M. Antoine Ruiz, attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau du soutien administratif et technique.
10. Mme Jocelyne Judas, attachée d'administration du ministère de la défense au sein du bureau du soutien administratif et technique.
II. - Dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action sociale :
11. M. Laurent Genuini, attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des affaires financières.
12. M. Eric Le Floch, attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des affaires financières.
III. - Dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement et du reclassement professionnel :
13. M. Frantz-Eric Leloup, attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de l'évaluation et des synthèses.
14. Mme Patricia Bellicaud, attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau de l'évaluation et des synthèses.