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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2008-1258 du 3 décembre 2008 en faveur des revenus du travail (1))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2008-1258 du 3 décembre 2008 en faveur des revenus du travail (1))


Au début de l'intitulé du livre III de la troisième partie du code du travail, sont insérés les mots : « Dividende du travail : ».