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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 novembre 2008 relatif à l'inscription du substitut synthétique de l'os NORIAN de la société SYNTHES SAS au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 4, paragraphe 1, a) Phosphates de calcium du II, la rubrique : Ciments phosphocalciques injectables est remplacée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3134416	Ciments phosphocalciques injectables et modelables Société BIOMET MERCK FRANCE (BIOMET) Implant osseux, poudre, ≤ 15 cm³, BIOMET, CALCIBON. Ciment injectable CALCIBON 5 g et 10 g. Date de fin de prise en charge : 1er mars 2009.
		3146655	Implant osseux, poudre, > 15 cm³, BIOMET, CALCIBON. Ciment injectable CALCIBON 20 g. Date de fin de prise en charge : 1er mars 2009.
		3100564	Société SYNTHES SAS (SYNTHES) Implant osseux, poudre, ≤ 15 cm³, injectable, SYNTHES, NORIAN. Substitut synthétique de l'os NORIAN, composé d'une poudre de phosphate de calcium et d'une solution de phosphate de sodium, emballés séparément et mélangés lors de l'intervention, sous forme injectable (seringue), de la société SYNTHES SAS. La prise en charge du substitut de l'os NORIAN est assurée pour le comblement osseux en chirurgie orthopédique et traumatologie à l'exception de la chirurgie crânio-maxillaire faciale. Le substitut de l'os Norian doit être utilisé pour le comblement de volume cavitaire inférieur à 40 cm³. La mise en place du substitut en phase liquide à proximité d'une articulation prothétique n'est pas recommandée. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : ― SRS-0300-RMS : volume 3 cc (6 g) ; ― SRS-0500-RMS : volume 5 cc (9 g) ; ― SRS-1000-RMS : volume 10 cc (17 g). Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2013.
3102824	Implant osseux, poudre, ≤ 15 cm³, modelable, SYNTHES, NORIAN. Substitut synthétique de l'os, NORIAN, composé d'une poudre de phosphate de calcium et d'une solution de phosphate de sodium, emballés séparément et mélangés lors de l'intervention, sous forme modelable (coupelle), de la société SYNTHES SAS. La prise en charge du substitut de l'os NORIAN est assurée pour le comblement osseux en chirurgie orthopédique et traumatologie à l'exception de la chirurgie crânio-maxillaire faciale. Le substitut de l'os NORIAN doit être utilisé pour le comblement de volume cavitaire inférieur à 40 cm³. La mise en place du substitut en phase liquide à proximité d'une articulation prothétique n'est pas recommandée. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : ― SRS-0300-FSP : volume 3 cc (6 g) ; ― SRS-0500-FSP : volume 5 cc (9 g) ; ― SRS-1000-FSP : volume 10 cc (17 g). Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2013.
		3158530	Société TEKNIMED Implant osseux, poudre, ≤ 15 cm³, TEKNIMED, CEMENTEK. Ciment injectable phosphocalcique CEMENTEK dose de 8 cm³. Date de fin de prise en charge : 14 février 2010.
				3199456	Implant osseux, poudre, > 15 cm³, TEKNIMED, CEMENTEK. Ciment injectable phosphocalcique CEMENTEK dose de 16 cm³. Date de fin de prise en charge : 14 février 2010.