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Article AUTONOME (Arrêté du 24 novembre 2008 relatif aux modalités de transmission des relevés d'activité d'abattage)

Article AUTONOME (Arrêté du 24 novembre 2008 relatif aux modalités de transmission des relevés d'activité d'abattage)


ANNEXE I

ÉLÉMENTS À TRANSMETTRE MENSUELLEMENT PAR LES ÉTABLISSEMENTS VISÉS À L'ARTICLE 3

CATÉGORIES D'ANIMAUX
ABATTAGES
Nombre de têtes abattues
Poids total des animaux abattus
(animaux de boucherie : poids fiscal) en kg
Taurillons (de 12 à 24 mois)
Taureaux (plus de 24 mois)
Bœufs de plus de 24 mois
Bœufs de 12 à 24 mois
Vaches
Génisses de plus de 24 mois
Génisses de moins de 24 mois
Total gros bovins
Veaux (8 mois ou moins)
Bovins âgés de 8 à 12 mois
Total bovins
Agneaux
Ovins de réforme
Total ovins
Chevreaux
Caprins de réforme
Total caprins
Coches et verrats
Porcelets
Porcs charcutiers
Total porcins
Chevaux, ânes
Bisons, buffles, yacks, zébus
Cerfs d'élevage
Autres cervidés d'élevage (chevreuils, daims)
Ratites (autruches, émeus, nandous)
Autres grands gibiers d'élevage (sangliers...)
Total général


ANNEXE II

ÉLÉMENTS À TRANSMETTRE MENSUELLEMENT PAR LES ÉTABLISSEMENTS VISÉS À L'ARTICLE 4, PREMIER PARAGRAPHE


ABATTAGES
VOLUMES ISSUS DE LA DÉCOUPE (EN KG)

Nombre
de têtes abattues
Poids mort
carcasse en kg
Morceaux avec os
Morceaux désossés
Viande séparée
mécaniquement
(VSM)
Poulets (y compris coquelets)
Chapons, poulardes
Poules de réforme (filière œuf de consommation)
Coqs et poules de réforme (reproducteurs)
Dindes
Pintades (y compris chaponnées)
Canards à rôtir
Canards gras (y compris foies)
Oies à rôtir
Oies grasses (y compris foies)
Lapins
Pigeons
Cailles
Faisans
Perdrix
Chevreaux
Agneaux de lait
Petit gibier à poil (lièvres, ragondins)




ÉTAT DES STOCKS EN FIN DE PÉRIODE (EN KG)

Carcasses entières
Parties de volailles
Viande séparée
mécaniquement (VSM)
Poulets (y compris coquelets)
Chapons, poulardes
Poules de réforme (filière œufs de consommation)
Coqs et poules de réforme (reproducteurs)
Dindes
Pintades (y compris chaponnées)
Canards à rôtir
Canards gras (y compris foies)
Oies à rôtir
Oies grasses (y compris foies)
Lapins
Pigeons
Cailles
Faisans
Perdrix
Chevreaux
Agneaux de lait
Petit gibier à poil (lièvres, ragondins)


A N N E X E I I I
ÉLÉMENTS À TRANSMETTRE ANNUELLEMENT PAR LES ÉTABLISSEMENTS VISÉS À L'ARTICLE 3 (II-4)


NOMBRE
total de têtes
abattues
durant l'année
POIDS CARCASSE (EN KG) DES ANIMAUX ABATTUS
durant l'année écoulée selon la catégorie


Total
Standard
Certifié (CCP)
Label
AOC
Bio
Autres
qualités
Poulets (y compris coquelets)
Chapons, poulardes
Poules de réforme (filière œufs de consommation)
Coqs et poules de réforme (reproducteurs)
Dindes
Pintades (y compris chaponnées)
Canards à rôtir
Canards gras (y compris foies)
Oies à rôtir
Oies grasses (y compris foies)
Lapins
Pigeons
Cailles
Faisans
Perdrix
Chevreaux
Agneaux de lait
Petit gibier à poil (lièvres, ragondins)


A N N E X E I V

TONNAGES ANNUELS EN DEÇÀ DESQUELS LES EXPLOITANTS D'ABATTOIRS DE VOLAILLES OU DE LAGOMORPHES SONT SOUMIS AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 4, DEUXIÈME PARAGRAPHE

ESPÈCE
SEUIL DE TONNAGE
annuel (tonnes)
Gallus gallus
600
Dindes
1 000
Pintades
100
Canards à rôtir
200
Canards gras
200
Oies
10
Lapins
80
Pigeons
10
Cailles
80
Jeunes ruminants de moins de deux mois
40
Autres espèces
100