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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 tuffières du Vercors (zone spéciale de conservation))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 tuffières du Vercors (zone spéciale de conservation))


Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 tuffières du Vercors » (zone spéciale de conservation FR 8201696) l'espace délimité sur les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes :
1° Dans le département de la Drôme : Omblèze, Plan-de-Baix ;
2° Dans le département de l'Isère : Rovon, Saint-Gervais, Saint-Martin-de-Clelles.