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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 dunes des Charmes à Sermoyer (zone spéciale de conservation))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 dunes des Charmes à Sermoyer (zone spéciale de conservation))


Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 dunes des Charmes à Sermoyer » (zone spéciale de conservation FR 8201633) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire de la commune suivante du département de l'Ain : Sermoyer.