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Article AUTONOME (Décret n° 2008-1219 du 25 novembre 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la troisième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples))

Article AUTONOME (Décret n° 2008-1219 du 25 novembre 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la troisième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples))



(Art. 1er du décret n° 2000-580 du 28 juin 2000 relatif à l'inspection de l'armée de terre.)
(Art. 2 du décret n° 2000-580 du 28 juin 2000 relatif à l'inspection de l'armée de terre.)