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Article R. 3414-19 AUTONOME (Décret n° 2008-1219 du 25 novembre 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la troisième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples))

Article R. 3414-19 AUTONOME (Décret n° 2008-1219 du 25 novembre 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la troisième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples))


Le personnel de l'établissement comprend, outre la direction générale :
1° Le personnel chargé de l'enseignement ;
2° Le personnel administratif, technique et de service ;
3° Le personnel chargé de l'encadrement.
(Art. 20 du décret n° 2005-887 du 2 août 2005 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'établissement public d'insertion de la défense.)