Titre Ier. ― Composition.
Titre II. ― Les armées et la gendarmerie nationale.
Chapitre 1er. ― Subordination hiérarchique.
Chapitre 2. ― Organisation de l'armée de terre.
Section 1. Dispositions générales.
Section 2. Dispositions relatives aux forces.
Section 3. Dispositions relatives aux commandements organiques territoriaux de l'armée de terre.
Section 4. Dispositions relatives aux services de l'armée de terre.
Section 5. Relations entre commandements et services.
Section 6. Dispositions particulières à certaines formations.
Sous-section 1. Les organismes de formation.
Sous-section 2. La Légion étrangère.
Sous-section 3. Le commandement des formations militaires de la sécurité civile.
Sous-section 4. Les sapeurs-pompiers de Paris.
Sous-section 5. Le commandement du service militaire adapté.
Sous-section 6. Le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre.
Chapitre 3. ― Organisation de la marine nationale.
Section 1. Dispositions générales.
Section 2. Dispositions relatives aux forces maritimes et aux éléments de forces maritimes.
Sous-section 1. Composition des forces maritimes.
Sous-section 2. Le commandant de force maritime.
Sous-section 3. Le commandant d'élément de force maritime.
Sous-section 4. Relations avec l'extérieur.
Sous-section 5. Dispositions particulières en cas de tension, de crise, de conflit armé ou de guerre.
Section 3. Dispositions relatives aux commandements organiques territoriaux de la marine.
Section 4. Dispositions relatives aux services de la marine.
Section 5. Relations entre commandements et services.
Section 6. Dispositions particulières à certaines formations.
Sous-section 1. Les organismes de formation.
Sous-section 2. Le bataillon des marins-pompiers de Marseille.
Chapitre 4. ― Organisation de l'armée de l'air.
Section 1. Dispositions générales.
Section 2. Dispositions relatives aux forces.
Section 3. Dispositions relatives aux services de l'armée de l'air.
Section 4. Relations entre commandements et services.
Section 5. Dispositions particulières à certaines formations.
Sous-section 1. Les bases aériennes.
Sous-section 2. La direction des ressources humaines de l'armée de l'air.
Sous-section 3. Le directeur de la circulation aérienne militaire.
Chapitre 5. ― Organisation de la gendarmerie nationale.
Section unique. Dispositions générales.
Titre III. ― Les services de soutien et d'administration.
Chapitre 1er. ― Organisation générale.
Chapitre 2. ― Les services du commissariat.
Chapitre 3. ― Les services et organismes interarmées.
Section 1. Le service de santé des armées.
Section 2. Le service des essences des armées.
Section 3. La direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.
Section 4. Dispositions communes aux organismes interarmées et à vocation interarmées.
Section 5. La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.
Titre IV. ― Commandements interarmées.
Chapitre unique. ― Commandements de forces françaises à l'étranger.
Section 1. Commandement des forces françaises au Cap-Vert.
Section 2. Commandement des forces françaises stationnées à Djibouti.
Section 3. Commandement des forces françaises stationnées au Gabon.
Section 4. Commandement des forces françaises et éléments civils stationnés en Allemagne.