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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 partie orientale du massif des Bauges (zone spéciale de conservation))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 partie orientale du massif des Bauges (zone spéciale de conservation))


Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 partie orientale du massif des Bauges » (zone spéciale de conservation FR 8202002) l'espace délimité sur les treize cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes :
1° Dans le département de la Savoie : Bellecombe-en-Bauges, Cléry, Doucy-en-Bauges, Fréterive, Grésy-sur-Isère, Jarsy, Montailleur, Plancherine, Saint-Pierre-d'Albigny, Sainte-Reine, Verrens-Arvey, Ecole ;
2° Dans le département de la Haute-Savoie : Chevaline, Doussard, Faverges, Giez, Lathuile, Seythenex.