Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Le Cul du Cerf à Orquevaux (zone spéciale de conservation))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Le Cul du Cerf à Orquevaux (zone spéciale de conservation))


Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 Le Cul du Cerf à Orquevaux » (zone spéciale de conservation FR 2100323) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire de la commune suivante du département de la Haute-Marne : Orquevaux.