Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 forêt de Trois-Fontaines (zone spéciale de conservation))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 forêt de Trois-Fontaines (zone spéciale de conservation))


Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 forêt de Trois-Fontaines » (zone spéciale de conservation FR 2100315) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/50 000 ainsi que sur les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire de la commune suivante du département de la Marne : Trois-Fontaines-l'Abbaye.