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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre)


L'arrêté du 28 juin 2000 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre est abrogé.