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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre)


L'arrêté du 7 mai 2007 susvisé portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre est modifié ainsi qu'il suit :
I.-L'article 1er est abrogé.
II.-Le 6 de l'article 3 est abrogé.
III.-A l'article 4, il est ajouté un dernier alinéa 6 ainsi rédigé :
« 6. La délégation au patrimoine de l'armée de terre. »