Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre)

L'article 10 du même arrêté est modifié ainsi qu'il suit :
I.-Le 4 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 4. En liaison avec le directeur des ressources humaines de l'armée de terre et les autres sous-chefs d'état-major, définit le format, les mesures d'organisation générale de l'armée de terre, ainsi que celles de ses formations et définit la politique générale de l'armée de terre ;».
II. ― Il est inséré, après le 9°, un alinéa ainsi rédigé :
« 10° Anime la politique de conservation du patrimoine historique et la politique culturelle et des musées de l'armée de terre. »