le livre III est ainsi modifié :
A. ― A l'article III-4-IV :
« L'arrêté du 27 mars 1972 relatif à la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux est modifié comme suit pour les orthophonistes. »
Au titre IV, chapitre II, article 2 :
1. Au paragraphe 2, remplacer le libellé suivant :
« Rééducation à l'acquisition et à l'utilisation de la voix oro-œsophagienne et/ou trachéo-œsophagienne, par séance AMO 11,2 E »
par :
« Education à l'acquisition et à l'utilisation de la voix oro-œsophagienne et/ou trachéo-œsophagienne, par séance AMO 11,2 E ».
Remplacer le libellé suivant :
« Rééducation à l'utilisation des prothèses phonatoires quel qu'en soit le mécanisme par séance AMO 11,1 E »
par :
« Education à l'utilisation des prothèses phonatoires quel qu'en soit le mécanisme par séance AMO 11,1 E ».
Remplacer le libellé suivant :
« Rééducation précoce au langage dans les handicaps de l'enfant de type sensoriel, moteur, mental, par séance AMO 13,6 E »
par :
« Education précoce au langage dans les handicaps de l'enfant de type sensoriel, moteur, mental, par séance AMO 13,6 E ».
Remplacer le libellé suivant :
« Rééducation ou rééducation du langage dans les handicaps de l'enfant de type sensoriel, moteur, mental, par séance AMO 13,5 E »
par :
« Education ou rééducation du langage dans les handicaps de l'enfant de type sensoriel, moteur, mental, par séance AMO 13,5 E ».
Remplacer le libellé suivant :
« Rééducation ou rééducation du langage dans le cadre de l'infirmité motrice d'origine cérébrale, par séance AMO 13,8 E »
par :
« Education ou rééducation du langage dans le cadre de l'infirmité motrice d'origine cérébrale, par séance AMO 13,8 E ».
Remplacer le libellé suivant :
« Rééducation ou rééducation du langage dans le cadre de l'autisme, par séance AMO 13,8 E »
par :
« Education ou rééducation du langage dans le cadre de l'autisme, par séance AMO 13,8 E ».
Remplacer le libellé suivant :
« Rééducation ou rééducation du langage dans le cadre des maladies génétiques, par séance AMO 13,8 E »
par :
« Education ou rééducation du langage dans le cadre des maladies génétiques, par séance AMO 13,8 E ».
2. Au paragraphe 3 :
Remplacer le libellé suivant :
« Rééducation à l'acquisition et à l'utilisation de la voix oro-œsophagienne et/ou trachéo-œsophagienne, par séance AMO 5 E »
par :
« Education à l'acquisition et à l'utilisation de la voix oro-œsophagienne et/ou trachéo-œsophagienne, par séance AMO 5 E ».
Remplacer le libellé suivant :
« Rééducation à la pratique de la lecture labiale, par séance AMO 5 E »
par :
« Education à la pratique de la lecture labiale, par séance AMO 5 E ».
B. ― Ajouter après l'annexe 4 du livre III, l'« Annexe 5. ― Autres forfaits » :
VDC : vidéocapsule : matériel à usage unique nécessaire à la réalisation de l'acte HGQD002 : exploration de la lumière de l'intestin grêle par vidéocapsule ingérée. Ce forfait est facturable soit par le praticien libéral qui réalise l'acte, soit par la structure de soins où est réalisé l'acte.