Article 1 AUTONOME (Arrêté du 14 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2008 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles)
Article 1 AUTONOME (Arrêté du 14 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2008 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles)
L'arrêté du 3 octobre 2008 susvisé est modifié ainsi qu'il suit dans le titre, dans les visas et à la date de signature : remplacer « 3 octobre 2008 » par « 3 novembre 2008 ».