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Article AUTONOME (Arrêté du 31 octobre 2008 portant classement de communes ou parties de communes en zones défavorisées)

Article AUTONOME (Arrêté du 31 octobre 2008 portant classement de communes ou parties de communes en zones défavorisées)



A N N E X E
COMMUNES CLASSÉES À COMPTER DU 1er NOVEMBRE 2008
Zone de montagne
42 ― Département de la Loire
Arrondissement de Saint-Etienne



CANTON

COMMUNE

Saint-Chamond

Saint-Chamond (partie non encore classée en zone de montagne, comprise entre la limite constituée par le ruisseau d'Onzion à l'est, la route du Coin et le boulevard de la Grande-Terre à l'ouest, au lieudit Zone industrielle du Coin).