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Article 2 AUTONOME (Décision n° 2008-878 du 21 octobre 2008 autorisant l'association culturelle de Radio Parole d'Acoua à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Parole)

Article 2 AUTONOME (Décision n° 2008-878 du 21 octobre 2008 autorisant l'association culturelle de Radio Parole d'Acoua à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Parole)


Cette autorisation est délivrée pour une période de cinq ans à compter de sa date de publication au Journal officiel. Le Conseil supérieur de l'audiovisuel pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté trois mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.