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Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1989 relatif aux taux de rémunération des heures complémentaires)

Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1989 relatif aux taux de rémunération des heures complémentaires)


Les taux fixés au a de l'article 1er de l'arrêté du 6 novembre 1989 susvisé sont modifiés comme suit :
« Cours 60,56 € ;
Travaux dirigés 40,38 € ;
Travaux pratiques 26,91 €. »