Article 6 AUTONOME (Décret n° 2008-1166 du 12 novembre 2008 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de secrétaire général et de chef de département de l'Institut national du sport et de l'éducation physique)

I. ― L'emploi de secrétaire général comporte six échelons. La durée des services accomplis dans chacun des échelons pour atteindre l'échelon supérieur est fixée ainsi qu'il suit :
1° Du 1er au 2e échelon : deux ans ;
2° Du 2e au 3e échelon : deux ans et six mois ;
3° Du 3e au 4e échelon, du 4e échelon au 5e échelon et du 5e au 6e échelon : trois ans.
II. - L'emploi de chef de département comporte huit échelons. La durée des services accomplis dans chacun des échelons pour atteindre l'échelon supérieur est fixée ainsi qu'il suit :
1° Dans les quatre premiers échelons : deux ans ;
2° Du 5e au 6e échelon : deux ans et six mois ;
3° Du 6e au 7e échelon et du 7e au 8e échelon : trois ans.