Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 5 novembre 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)

Article AUTONOME (Arrêté du 5 novembre 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)



A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008


Communes de Brens, Nattages, Parves (1), Virignin.


DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008


Commune de Liernolles (1).


Inondations et coulées de boue du 11 juin 2008


Commune de Bellerive-sur-Allier.


DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue du 12 août 2008


Communes de Alba-la-Romaine (3), Teil (Le), Valvignères (1).


Inondations et coulées de boue des 3 et 6 septembre 2008


Commune de Glun.


Inondations et coulées de boue du 3 septembre 2008


Communes de Baix, Lanas, Mirabel (1), Rochecolombe (1), Rochemaure, Sceautres (1), Valvignères (2).


Inondations et coulées de boue des 4 et 6 septembre 2008


Commune de Boucieu-le-Roi.


Inondations et coulées de boue du 4 septembre 2008


Communes de Gilhac-et-Bruzac (1), Saint-Fortunat-sur-Eyrieux, Saint-Julien-le-Roux (1), Toulaud (1).


Inondations et coulées de boue du 6 septembre 2008


Communes de Arlebosc, Bozas, Colombier-le-Vieux, Saint-Félicien (1), Saint-Victor (1), Vernoux-en-Vivarais (1).


DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 juillet 2008


Commune de Essoyes (1).


DÉPARTEMENT DU CHER
Inondations et coulées de boue du 24 juin 2008


Communes de Bannay, Bué, Ménétréol-sous-Sancerre, Morogues (1), Neuilly-en-Sancerre (1), Saint-Satur, Sancerre, Thauvenay, Vinon.


Inondations et coulées de boue du 24 au 25 juin 2008


Commune de Crézancy-en-Sancerre.


DÉPARTEMENT DU DOUBS
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008


Communes de Roulans, Saint-Hilaire (1).


DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Inondations et coulées de boue du 12 août 2008


Commune de Sainte-Croix (2).


Inondations et coulées de boue du 3 au 4 septembre 2008


Communes de Autichamp (2), Triors (1).


Inondations et coulées de boue du 3 septembre 2008


Commune de Suze-la-Rousse.


Inondations et coulées de boue du 4 septembre 2008


Communes de Alixan (2), Barcelonne (1), Châteaudouble (1), Chatuzange-le-Goubet (2), Peyrins (2).


Inondations et coulées de boue du 6 septembre 2008


Communes de Alixan (3), Barcelonne (2), Chatuzange-le-Goubet (3), Saint-Laurent-d'Onay (1), Saint-Rambert-d'Albon.


DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008


Commune de Saint-Jean-de-Blaignac.


DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 septembre 2008


Commune de Chozeau (1).


Inondations et coulées de boue du 4 septembre 2008


Communes de Brézins (1), Châtenay (1), Chonas-l'Amballan, Chuzelles, Heyrieux, Lentiol (1), Marcollin (1), Montfalcon (1), Oytier-Saint-Oblas (1), Plan, Pont-Evêque, Reventin-Vaugris, Saint-Clair-du-Rhône, Saint-Clair-sur-Galaure (1), Saint-Georges-d'Espéranche (1), Saint-Just-Chaleyssin (1), Septème (1), Thodure (1), Valencin, Vienne.


Inondations et coulées de boue du 6 septembre 2008


Communes de Montfalcon (2), Saint-Clair-sur-Galaure (2).


DÉPARTEMENT DES LANDES
Inondations et coulées de boue du 26 juillet 2008


Commune de Bonnegarde (1).


DÉPARTEMENT DU LOT
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008


Communes de Frayssinet, Mechmont, Saint-Martin-de-Vers (1), Saint-Sauveur-la-Vallée (1).


DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008


Communes de Cambes (1), Beauville (2).


Inondations et coulées de boue du 1er juin 2008


Communes de Andiran, Galapian (1), Montignac-de-Lauzun (1), Saint-Salvy (1).


Inondations et coulées de boue du 1er au 2 juin 2008


Commune de Engayrac (2).


DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations et coulées de boue du 11 septembre 2008


Communes de Cantaing-sur-Escaut (1), Gouzeaucourt (1), Marcoing (1), Proville (1), Ribécourt-la-Tour (1), Villers-Plouich (1).


DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondations et coulées de boue du 17 juin 2008


Commune de Domaize (1).


DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Inondations et coulées de boue du 11 juin 2008


Communes de Angles (Les) (1), Arcizac-ez-Angles (1), Astugue (1), Arrayou-Lahitte (1).


DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008


Communes de Oberhausbergen (1), Olwisheim (1).


Inondations et coulées de boue du 6 juin 2008


Commune de Niederrœdern (1).


DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondations et coulées de boue du 8 au 9 août 2007


Commune de Retzwiller.


Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008


Commune de Bernwiller (1).


Inondations et coulées de boue du 8 juin 2008


Commune d'Illfurth.


Inondations et coulées de boue du 11 juin 2008


Communes de Traubach-le-Bas (2), Wolfersdorf.


DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 26 juillet 2008


Communes de Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Genas (3).


DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008


Communes de Brison-Saint-Innocent, Grésy-sur-Aix, Montcel, Sainte-Hélène-sur-Isère, Saint-Offenge-Dessous.


DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 28 juillet 2008


Commune de Monclar-de-Quercy.


DÉPARTEMENT DE LA RÉUNION
Eruption volcanique du 2 avril 2007


Commune de Saint-Philippe (1).


A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Inondations et coulées de boue du 2 juin 2008


Commune de Rancé.


DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue du 3 au 6 septembre 2008


Commune de Pailharès.


Inondations et coulées de boue du 5 au 6 septembre 2008


Commune de Préaux.


Inondations et coulées de boue du 6 septembre 2008


Communes de Chalencon, Saint-Christol.


DÉPARTEMENT DES ARDENNES
Inondations et coulées de boue du 22 juin 2008


Commune de Floing.


DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mouvement de terrain de 2004 à décembre 2006


Commune de Lecaude.


DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Inondations et coulées de boue du 31 août
au 1er septembre 2008


Commune de Nyons.


Inondations et coulées de boue du 3 septembre 2008


Commune de Montjoyer.


Inondations et coulées de boue du 3 au 4 septembre 2008


Commune de Montaulieu.


Inondations et coulées de boue du 3 au 6 septembre 2008


Communes de Aubenasson, Chantemerle-lès-Grignan, Poët-Célard (Le), Sainte-Croix, Saint-Sauveur-en-Diois.


Inondations et coulées de boue du 6 septembre 2008


Communes de Saint-Martin-en-Vercors, Vaunaveys-la-Rochette.


DÉPARTEMENT DU LOT
Inondations et coulées de boue des 10 et 11 juin 2008


Commune de Gigouzac.


DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 15 mai au 2 juin 2008


Commune de Temple-sur-Lot (Le).


Inondations et coulées de boue du 25 mai au 1er juin 2008


Communes de Calignac, Monbahus.


Inondations et coulées de boue du 25 mai au 2 juin 2008


Commune de Sérignac-sur-Garonne.


Inondations et coulées de boue du 25 mai au 3 juin 2008


Commune de Caudecoste.


Inondations et coulées de boue du 31 mai au 1er juin 2008


Commune de Castelculier.


DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008


Commune de Palhers.


DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Inondations et coulées de boue du 2 juillet 2008


Commune de Vignot.


DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 6 juin 2008


Communes de Berstett, Olwisheim.


DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondation par remontée de nappe phréatique du 11 au 12 juin 2008


Commune de Wolfersdorf.


DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 26 juillet 2008


Commune de Chassieu.