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Article AUTONOME (Décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air (rectificatif))

Rectificatif au Journal officiel du 16 septembre 2008, édition électronique, texte n° 25, article 39, en ce qui concerne le grade de « colonel », rétablir le tableau ainsi qu'il suit :

Colonel	Colonel
2e échelon exceptionnel	Echelon exceptionnel	Ancienneté acquise
1er échelon exceptionnel	3e échelon	Ancienneté acquise
2e échelon	2e échelon	Ancienneté acquise majorée de 2 années dans la limite de la durée de l'échelon d'arrivée
1er échelon au-dessus de 1 an	2e échelon	Ancienneté acquise au-delà de 1 an
1er échelon en dessous de 1 an	1er échelon	Ancienneté acquise

Même article, en ce qui concerne le grade de « commandant », rétablir le tableau ainsi qu'il suit :

Commandant	Commandant
3e échelon	3e échelon	Ancienneté acquise dans la limite de la durée de l'échelon d'arrivée
2e échelon	2e échelon	1/2 de l'ancienneté acquise
1er échelon	1er échelon	1/2 de l'ancienneté acquise

Article 40, en ce qui concerne les grades de « colonel », « lieutenant-colonel », « commandant » et « capitaine », rétablir le tableau ainsi qu'il suit :

Colonel	Echelon exceptionnel	Après 5 ans de grade, dont 1 an dans l'échelon précédent, pour les colonels nommés à un emploi fonctionnel figurant sur une liste fixée par décision du ministre de la défense ; ou après 7 ans de grade dont 1 an dans l'échelon précédent.	Echelon accessible dans la limite d'un contingent numérique fixé par arrêté du ministre de la défense et des ministres chargés du budget et de la fonction publique.
	3e échelon	Après 3 ans dans l'échelon précédent
	2e échelon	Après 1 an dans l'échelon précédent
	1er échelon	/
Lieutenant-colonel	2e échelon exceptionnel	Après 3 ans à l'échelon précédent	Echelon attribué dans la limite de 25 % de l'effectif de l'échelon précédent (1).
	1er échelon exceptionnel	Après 9 ans de grade et avant 13 ans	Echelon attribué dans la limite de 7 % de l'effectif du grade (1).
	4e échelon	Après 2 ans dans l'échelon précédent
	3e échelon	Après 1 an dans l'échelon précédent
	2e échelon	Après 1 an dans l'échelon précédent
	1er échelon	/
Commandant	2e échelon exceptionnel	Après 3 ans à l'échelon précédent	Echelon attribué dans la limite de 25 % de l'effectif de l'échelon précédent (1).
	1er échelon exceptionnel	Après 8 ans de grade et avant 11 ans de grade	Echelon attribué dans la limite de 5 % de l'effectif du grade (1).
	4e échelon	Après 4 ans dans l'échelon précédent
	3e échelon	Après 1 an dans l'échelon précédent
	2e échelon	Après 1 an dans l'échelon précédent
	1er échelon	/
Capitaine	Echelon exceptionnel	Après 10 ans de grade et avant 14 ans de grade	Echelon attribué dans la limite de 3 % de l'effectif du grade (1).
	5e échelon	Après 4 ans dans l'échelon précédent
	4e échelon	Après 1 an dans l'échelon précédent
	3e échelon	Après 1 an dans l'échelon précédent
	2e échelon	Après 1 an dans l'échelon précédent
	1er échelon	/