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Article AUTONOME (Arrêté du 20 octobre 2008 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

A N N E X E I

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNÉS	MONTANTS au 1er octobre 2008 (en euros)
A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) : Après 12 ans	54 772,74
Après 9 ans	48 265,75
Après 6 ans	40 674,45
Après 3 ans	37 420,98
Avant 3 ans	33 083,15
B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) : Après 18 ans	43 916,98
Après 15 ans	41 070,42
Après 12 ans	38 116,27
Après 9 ans	35 162,25
Après 6 ans	32 208,11
Après 3 ans	29 245,70
Avant 3 ans	26 263,45
C. ― Praticiens hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) : 8e échelon	31 887,24
7e échelon	30 902,54
6e échelon	28 851,10
5e échelon	26 963,70
4e échelon	25 814,88
3e échelon	25 158,47
2e échelon	24 583,96
1er échelon	24 173,71
D. ― Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) : 2e échelon (après 2 ans de fonctions)	20 174,08
1er échelon (avant 2 ans de fonctions)	17 324,00
Indemnité de service public exclusif pour A, B, C et D (montant brut mensuel)	481,20

A N N E X E I I

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié
Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié

PERSONNELS CONCERNÉS	MONTANTS au 1er octobre 2008 (en euros)
1. Mesures permanentes
Personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :
Après 12 ans	54 772,74
Après 9 ans	48 265,75
Après 6 ans	40 674,45
Après 3 ans	37 420,98
Avant 3 ans	33 083,15
B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :
Après 18 ans	43 916,98
Après 15 ans	41 070,42
Après 12 ans	38 116,27
Après 9 ans	35 162,25
Après 6 ans	32 208,11
Après 3 ans	29 245,70
Avant 3 ans	26 263,45
Indemnité de service public exclusif pour A et B (montant brut mensuel)	481,20
C. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :
Après 18 ans	17 566,84
Après 15 ans	16 428,31
Après 12 ans	15 246,67
Après 9 ans	14 065,04
Après 6 ans	12 883,21
Après 3 ans	11 698,21
Avant 3 ans	10 505,60
D. ― Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :
Temps plein après 2 ans	20 174,08
Temps plein avant 2 ans	17 324,00
Temps partiel après 2 ans	8 149,61
temps partiel avant 2 ans	7 009,44
2. Mesures transitoires
Personnels particuliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers universitaires a) Personnel exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires, chefs de service : 1re classe : 6e échelon : Après 4 ans de grade hospitalier	40 357,06
Avant 4 ans de grade hospitalier	32 824,01
5e échelon : Après 4 ans de grade hospitalier	40 397,07
Avant 4 ans de grade hospitalier	32 870,15
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires, non chefs de service : 1re classe :
6e échelon	31 271,08
5e échelon	31 311,41
Indemnité de service public exclusif (montant brut mensuel)	481,20
b) Personnel exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) : Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chef de service : 1re classe à partir du 4e échelon	12 542,43
Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chef de service :
5e et 6e échelon	11 895,23

A N N E X E I I I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS HOSPITALIERS
Articles R. 6152-1 à R. 6152-99 du code de la santé publique
Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNÉS	MONTANTS au 1er octobre 2008 (en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels) : 13e échelon	87 793,26
12e échelon	84 071,52
11e échelon	73 949,79
10e échelon	70 995,61
9e échelon	66 072,05
8e échelon	63 774,46
7e échelon	61 805,08
6e échelon	57 702,19
5e échelon	53 927,37
4e échelon	51 629,77
3e échelon	50 316,95
2e échelon	49 167,91
1er échelon	48 347,41
II. ― Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)	481,20
III. ― Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel)	410,50

A N N E X E I V
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES ASSISTANTS DES HÔPITAUX
Articles R. 6152-501 à R. 6152-541 du code de la santé publique
Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNÉS	MONTANTS au 1er octobre 2008 (en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à des fonctions à temps plein (montants bruts annuels) : Assistants généralistes :
5e et 6e années	34 005,14
3e et 4e années	31 236,40
1re et 2e années	27 122,38
Assistants spécialistes :
5e et 6e années	38 426,56
3e et 4e années	34 005,14
1re et 2e années	31 236,40
Assistants associés généralistes :
5e et 6e années	32 327,49
3e et 4e années	29 696,86
1re et 2e années	25 527,65
Assistants associés spécialistes :
5e et 6e années	36 516,24
3e et 4e années	32 327,49
1re et 2e années	29 696,86
II. ― Prime d'engagement à exercer à plein temps :
Pour une période de 2 ans	5 260,67
Pour une période de 4 ans	10 521,34
III. ― Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel)	410,50

A N N E X E V
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS
EXERÇANT LEUR ACTIVITÉ À TEMPS PARTIEL
Articles R. 6152-201 à R. 6152-277 du code de la santé publique
Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNÉS	MONTANTS au 1er octobre 2008 (en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels) :
13e échelon	48 941,86
12e échelon	46 866,92
11e échelon	41 141,58
10e échelon	39 172,19
9e échelon	36 300,16
8e échelon	34 987,18
7e échelon	33 838,46
6e échelon	31 540,89
5e échelon	29 735,44
4e échelon	28 422,45
3e échelon	27 601,94
2e échelon	26 945,53
1er échelon	26 370,94
II. ― Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel)	410,50

A N N E X E V I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS
DES PRATICIENS ADJOINTS CONTRACTUELS
Décret n° 95-569 du 6 mai 1995 modifié
Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNÉS	MONTANTS au 1er octobre 2008 (en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels) : 7e niveau	46 472,58
6e niveau	43 690,74
5e niveau	41 661,16
4e niveau	38 426,56
3e niveau	34 005,14
2e niveau	31 236,40
1er niveau	27 122,38
II. ― Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel)	410,50

A N N E X E V I I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS ATTACHÉS
Articles R. 6152-601 à R. 6152-634 du code de la santé publique
Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNÉS	MONTANTS au 1er octobre 2008 (en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à dix demi-journées hebdomadaires (montants bruts annuels) : 12e échelon	53 927,37
11e échelon	51 629,77
10e échelon	50 316,95
9e échelon	49 167,91
8e échelon	48 347,41
7e échelon	46 472,58
6e échelon	43 690,74
5e échelon	41 661,16
4e échelon	38 426,56
3e échelon	34 005,14
2e échelon	31 236,40
1er échelon	29 696,86
II. ― Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel)	410,50

A N N E X E V I I I

RÉMUNÉRATION DES INTERNES ET DES RÉSIDENTS EN MÉDECINE, DES INTERNES EN PHARMACIE ET DES INTERNES EN ODONTOLOGIE

Articles R. 6153-1 à R. 6153-45 du code de la santé publique

PERSONNELS CONCERNÉS	MONTANTS au 1er octobre 2008 (en euros)
I. ― Montants bruts annuels de la rémunération : ― des internes en médecine, des internes en pharmacie, des internes en odontologie ; ― des résidents en médecine : Internes de 5e année	25 021,80
Internes de 4e année	25 021,80
Internes et résidents de 3e année	25 021,80
Internes et résidents de 2e année	18 038,32
Internes et résidents de 1re année	16 293,38
Montant brut mensuel de l'indemnité de sujétions particulières allouée : Aux internes et résidents pour les 1er, 2e, 3e et 4e semestres	366,45
Aux FFI	366,45
II. ― Emoluments forfaitaires alloués aux étudiants faisant fonction d'interne (taux brut annuel)	14 911,20
III. ― Montant brut annuel de la rémunération des étudiants effectuant une année de recherche	23 728,73
IV. ― Montants bruts annuels des indemnités compensatrices d'avantages en nature pour les internes et les résidents en médecine et les étudiants en médecine et pharmacie désignés pour occuper provisoirement un poste d'interne : Majoration pour ceux qui sont non logés et non nourris	985,75
Majoration pour ceux qui sont non logés mais nourris	328,04
Majoration pour ceux qui sont non nourris mais logés	657,71

A N N E X E I X
RÉMUNÉRATION DES ÉTUDIANTS EN MÉDECINE,
EN PHARMACIE ET EN ODONTOLOGIE
Articles R. 6153-46 à R. 6153-62, articles R. 6153-63 à R. 6153-76
et articles A. 6153-77 à R. 6153-91 du code de la santé publique

PERSONNELS CONCERNÉS	MONTANTS au 1er octobre 2008 (en euros)
I. ― Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en médecine : Quatrième année du deuxième cycle	3 287,69
Troisième année du deuxième cycle	2 942,55
Deuxième année du deuxième cycle	1 516,93
II. ― Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en odontologie : Troisième cycle court	3 287,69
Troisième année du deuxième cycle	2 942,55
Deuxième année du deuxième cycle	1 516,93
III. ― Montant brut annuel de la rémunération des étudiants en pharmacie	2 942,55