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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 octobre 2008 modifiant la liste des types d'habitats naturels qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 octobre 2008 modifiant la liste des types d'habitats naturels qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000)


L'habitat naturel suivant est ajouté à l'annexe I de l'arrêté du 16 novembre 2001 susvisé :

HABITAT NATUREL
d'intérêt communautaire

CODE

P

RÉGION
biogéographique
alpine

RÉGION
biogéographique
méditerranéenne

RÉGION
biogéographique
continentale

RÉGION
biogéographique
atlantique

HABITATS CÔTIERS ET VÉGÉTATIONS HALOPHYTIQUES

1

 

 

 

 

 

Eaux marines et milieux à marées

11

 

 

 

 

 

Structures sous-marines causées par des émissions de gaz

1180

 

 

 

 

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