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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 octobre 2008 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 octobre 2008 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre)


Il est mis fin aux fonctions exercées par Mme Marie-Michèle Passemard, conseillère technique, appelée à d'autres fonctions.