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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges)


L'annexe I de l'arrêté du 12 août 1988 susvisé est complétée par les dispositions suivantes :

CATÉGORIE

NUMÉRO
référence

DÉNOMINATION

FABRICANT
ou distributeur

MARQUE
commerciale

CONDITIONS PARTICULIÈRES POUR L'UTILISATION :
observations

Dimensions

Identification

Caractéristiques

3

28

Collet à arrêtoir

SARL Masy Père et fils, 02800 Nouvion-le-Comte.

 

Diamètre du lacet : 2, 3 mm.

776 sur la plaquette fixée sur le côté de l'émerillon.

a) Patte anti-retour.
b), c) et d) Bagues métalliques serties. Câble traité ou non par cataphorèse.

4

16

Piège à lacet
à patte

M. Marc Thibert, 21130 Athée.

 

Dimension du piège fermé : 17 × 38 cm.

826 sur le corps du piège.

Double lacet ; déclenchement du piège par tirage sur dispositif de détente, conforme au descriptif et au modèle déposé à la direction de l'eau et de la biodiversité.