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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2008-854 du 16 septembre 2008 relative aux fréquences attribuées à la société Métropole Télévision (M 6))

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2008-854 du 16 septembre 2008 relative aux fréquences attribuées à la société Métropole Télévision (M 6))


Le groupement d'intérêt économique « Fréquences » devra procéder à la réorientation des antennes de réception des particuliers dirigées vers l'émetteur de la société Métropole Télévision, mentionné en annexe à la présente décision, qui subiront des perturbations dues à l'émetteur numérique mentionné dans la troisième colonne de cette annexe.
Le groupement d'intérêt économique « Fréquences » adressera au conseil un compte rendu détaillé des modifications réalisées en application de l'alinéa précédent.