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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 octobre 2008 portant délégation de signature (ministère de la défense))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 octobre 2008 portant délégation de signature (ministère de la défense))


Les personnes désignées ci-après reçoivent délégation de signature du ministre de la défense, dans les conditions précisées par le présent arrêté.