Sont transférées, jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique II, classe 1, à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Pêcher :
― nectarine : Momee ;
― pêche proprement dite : Monver.
Pommier : Elbee.
Prunier : Reine-Claude de Moissac.