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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant fixation des régions de provenance des essences forestières)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant fixation des régions de provenance des essences forestières)


Les annexes 1 et 2 de l'arrêté du 24 octobre 2003 susvisé portant fixation des régions de provenance des essences forestières sont modifiées et complétées pour les essences suivantes :
1. Pinus pinaster Ait. (pin maritime) : division de la région de provenance « PPA301-Massif landais » en deux provenances « PPA303-Dunes littorales de Gascogne » et « PPA301-Massif landais » ;
2. Juglans major x regia (noyer hybride) : création de la région de provenance « JMR 900-France » ;
3. Juglans nigra L. (noyer noir) : création de la région de provenance « JNI900-France » ;
4. Juglans nigra x regia (noyer hybride) : création de la région de provenance « JNR900-France » ;
5. Juglans regia L. (noyer royal) : création de la région de provenance « JRE900-France » ;
6. Pinus taeda L. (pin à encens) : création de la région de provenance « PTA311-Façade atlantique » ;
7. Sorbus domestica L. (cormier) : création de la région de provenance « SDO900-France ».
Les cartes de ces nouvelles régions de provenance figurent en annexe du présent arrêté.