Articles

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 mai 2008 relatif au champ de vision et aux essuie-glaces des tracteurs agricoles ou forestiers à roues)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 mai 2008 relatif au champ de vision et aux essuie-glaces des tracteurs agricoles ou forestiers à roues)


La ligne n° 4. 1 de l'annexe 1 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé est remplacée par la ligne 4. 1 suivante, avec un renvoi de bas de page supplémentaire :

4. 1

T

Champ de vision et essuie-glaces (2) (3) (5).

74 / 347 / CEE
2008 / 2 / CE (7)

X

X

X


(7) Applicable à compter du 1er mai 2008 aux nouveaux types de véhicules.