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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 20 avril 2007 fixant les règles relatives à l'évaluation des risques et à la prévention des accidents dans les établissements pyrotechniques)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 20 avril 2007 fixant les règles relatives à l'évaluation des risques et à la prévention des accidents dans les établissements pyrotechniques)


Le tableau de l'article 16 de l'arrêté du 20 avril 2007 susvisé est remplacé par le tableau suivant :

ZONES D'EFFET
PROBABILITÉ D'ACCIDENT PYROTECHNIQUE

P0 / P1
P2
P3
P4
P5

Z1
a0
a0
a0 (*)
a0 (**)
a0 (**)

Z2
a1 a2
a1 a2 (*)
a1
a1 (*)
a1 (**)

Z3
a1 a2 a3
a1 a2
a1 a2
a1
a1 (*)

Z4
a1 a2 a3 a4
a1 a2 a3
a1 a2
a1 a2
a1

Z5
a1 a2 a3 a4
a1 a2 a3 a4
a1 a2 a3 a4
a1 a2 a3
a1 a2 a3

(*) Signifie que le personnel nécessaire au fonctionnement de l'installation considérée ne doit pas être soumis pendant plus de 10 % du temps de travail normal à des risques équivalents à ceux auxquels il est exposé dans cette installation.
(**) Signifie qu'aucune personne ne doit se trouver dans la zone et l'installation considérées en application des prescriptions de l'article 27 du décret n° 79-846 du 28 septembre 1979.