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Article AUTONOME (Arrêté du 30 septembre 2008 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée)

Article AUTONOME (Arrêté du 30 septembre 2008 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée)



Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 30 septembre 2008, sont nommés membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée :


Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardèche


M. Roland Veuillens, en remplacement de M. Bernard Bonin.


Var


M. Bernard Rolland, en remplacement de M. Alain Spada.


Représentant des usagers
Industrie


M. Jean-Luc Jacquot, en remplacement de M. Claude Peguet.