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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation du service d'infrastructure de la défense)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation du service d'infrastructure de la défense)


L'article 1er de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1er.-Le service d'infrastructure de la défense comprend :
I.-Une direction centrale composée de :
― la sous-direction études et prospectives ;
― la sous-direction opérationnelle et technique ;
― la sous-direction organisation et ressources ;
― la sous-direction administration finances ;
― la sous-direction des systèmes d'information et de communication ;
― le bureau pilotage, contrôle de gestion et contrôle interne ;
― le bureau affaires réservées, communication et soutien général.
II. ― Des organismes extérieurs :
1. Relevant directement de la direction centrale :
― le service technique des bâtiments, fortifications et travaux ;
― les directions régionales du service d'infrastructure de la défense ;
― les directions d'infrastructure de la défense ;
― les services locaux constructeurs mis en place auprès des forces prépositionnées ;
― l'Ecole nationale des travaux maritimes ;
2. Relevant des directions régionales du service d'infrastructure de la défense :
― les établissements d'infrastructure de la défense.
Les missions, l'organisation et le fonctionnement des organismes extérieurs sont fixés par instruction.
Conformément à l'article 32-3 du décret du 8 mars 1999 susvisé, le service d'infrastructure de la défense a recours aux directions et services du ministère chargé des transports et de l'équipement. »