Article 2 AUTONOME (Arrêté du 1er octobre 2008 relatif au baccalauréat franco-américain)

Sous réserve des dispositions prévues par le présent arrêté, les candidats au baccalauréat franco-américain subissent les épreuves correspondant à leur série, telles qu'elles sont prévues par l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé.