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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 septembre 2008 relatif à l'octroi d'une dispense d'assurance pour deux expositions organisées à Tokyo (Japon))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 septembre 2008 relatif à l'octroi d'une dispense d'assurance pour deux expositions organisées à Tokyo (Japon))


La directrice des musées de France est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.