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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 22 septembre 2008 portant autorisation du Dark Dog Tour)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 22 septembre 2008 portant autorisation du Dark Dog Tour)


Un arrêté fixant les conditions de passage de cette épreuve sera pris en tant que de besoin par chaque préfet respectivement compétent. Il traitera à raison des particularités locales, des garanties spécifiques exigées des organisateurs pour la sécurité du public et des concurrents, notamment pour les épreuves en circuits fermés et les épreuves spéciales sur parcours routiers fermés à la circulation publique. Chacun des préfets des départements visés à l'article 1er prendra toutes dispositions utiles pour assurer les conditions de passage de cette épreuve et le déroulement des épreuves spéciales.