Article 2 AUTONOME (Arrêté du 17 septembre 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Gîtes du bassin minier de Massiac »)
Article 2 AUTONOME (Arrêté du 17 septembre 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Gîtes du bassin minier de Massiac »)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.