Article 1 AUTONOME (Arrêté du 5 septembre 2008 portant suppression d'une zone dangereuse identifiée LF-D 528 Chenôve dans la région de Dijon (Côte-d'Or))

La zone dangereuse identifiée LF-D 528 Chenôve, située dans la région de Dijon (Côte-d'Or), est supprimée.