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Article 33 AUTONOME (Décret n° 2008-944 du 12 septembre 2008 portant statut particulier de corps d'officiers de l'armement)

Article 33 AUTONOME (Décret n° 2008-944 du 12 septembre 2008 portant statut particulier de corps d'officiers de l'armement)

A la date du 1er janvier 2009, sous réserve des dispositions prévues à l'article 32, les ingénieurs et officiers sont reclassés dans les échelons, en conservant leur ancienneté de grade, conformément au tableau suivant :

SITUATION ANCIENNE
SITUATION NOUVELLE
ANCIENNETÉ CONSERVÉE
dans l'échelon
Grade et échelon
Grade et échelon
Ingénieur général de 1re classe
Officier général de 1re classe
Ingénieur général de 1re classe
Officier général de 1re classe
2e échelon
Echelon unique
Sans ancienneté
1er échelon
Echelon unique
Sans ancienneté
Ingénieur général de 2e classe
Officier général de 2e classe
Ingénieur général de 2e classe
Officier général de 2e classe
Echelon exceptionnel
Echelon unique
Sans ancienneté
1er échelon
Echelon unique
Sans ancienneté
Ingénieur en chef de 1re classe
Ingénieur en chef de 1re classe
Officier en chef de 1re classe
Officier en chef de 1re classe
2e échelon exceptionnel
Echelon exceptionnel
Ancienneté acquise
1er échelon exceptionnel
3e échelon
Ancienneté acquise
2e échelon
2e échelon
Ancienneté acquise majorée de 2 ans dans la limite de la durée de l'échelon d'arrivée
1er échelon au-dessus de 1 an
2e échelon
Ancienneté acquise au-delà de 1 an
1er échelon en dessous de 1 an
1er échelon
Ancienneté acquise
Ingénieur en chef de 2e classe
Ingénieur en chef 2e classe
Officier en chef de 2e classe
Officier en chef de 2e classe
4e échelon
4e échelon
Sans ancienneté
3e échelon
3e échelon
Ancienneté acquise
2e échelon
2e échelon
1/2 de l'ancienneté acquise
1er échelon
1er échelon
1/2 de l'ancienneté acquise
Ingénieur principal
Ingénieur principal
Officier principal
Officier principal
3e échelon
3e échelon
Ancienneté acquise dans la limite de durée de l'échelon d'arrivée
2e échelon
2e échelon
1/2 de l'ancienneté acquise
1er échelon
1er échelon
1/2 de l'ancienneté acquise
Ingénieur de 1re classe
Ingénieur ou officier
Officier de 1re classe
5e échelon
10e échelon
Sans ancienneté
4e échelon
9e échelon
Ancienneté acquise dans la limite de durée de l'échelon d'arrivée
3e échelon
8e échelon
1/2 de l'ancienneté acquise
2e échelon
7e échelon
1/2 de l'ancienneté acquise
1er échelon
6e échelon
1/2 de l'ancienneté acquise
Ingénieur de 2e classe
Ingénieur ou officier
Officier de 2e classe
5e échelon
5e échelon
Sans ancienneté
4e échelon
5e échelon
Sans ancienneté
3e échelon
4e échelon
1/2 de l'ancienneté acquise
2e échelon
3e échelon
Ancienneté acquise
1er échelon
2e échelon
Ancienneté acquise
Ingénieur de 3e classe
Officier de 3e classe
Ingénieur ou officier
3e échelon
2e échelon
1er échelon
1er échelon
1er échelon
1er échelon
Sans ancienneté
Sans ancienneté
Sans ancienneté