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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-936 du 12 septembre 2008 relatif aux élèves de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air)

Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-936 du 12 septembre 2008 relatif aux élèves de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air)


Le décret n° 79-1092 du 12 décembre 1979relatif aux élèves des écoles d'enseignement technique ou préparatoires des armées est abrogé.