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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 4 septembre 2008 portant extension d'un accord sur le travail intermittent dans les caves coopératives et leurs unions)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 4 septembre 2008 portant extension d'un accord sur le travail intermittent dans les caves coopératives et leurs unions)


Le directeur des affaires financières, sociales et logistiques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.