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Article 1 AUTONOME (Décision du 10 septembre 2008 modifiant la décision du 28 mai 2008 portant délégation de signature (structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense))

Article 1 AUTONOME (Décision du 10 septembre 2008 modifiant la décision du 28 mai 2008 portant délégation de signature (structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense))


Le 5 de l'article 1er de la décision du 28 mai 2008 susvisée est remplacé par les dispositions suivantes :
« 5. M. le colonel Marc Mantel, adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction de la technique et de la logistique, dans la limite des attributions de la sous-direction. »