(1) Préciser obligatoirement s'il s'agit de la société ou de l'association.
(2) Sous réserve de la clause suspensive liée à l'examen médical préalable.
(3) Attention : la date du début de la formation ne peut être antérieure à la date de signature de la présente convention.
(4) 10 heures maximum pour les moins de 18 ans ; 12 heures maximum pour les 18-23 ans, auxquelles peut s'ajouter un temps de compétition d'une durée de 2 heures.
(5) Rayer la mention inutile.
(6) Transmission à la FFR si le club a un statut amateur ; transmission à la LNR si le club (ou le groupement sportif) a un statut professionnel.
(7) Conformément au cahier des charges minimum des centres de formation des clubs professionnels.
(8) Cet article ne peut être prévu et s'appliquer que si le club (ou le groupement sportif) dont relève le centre de formation a le statut professionnel.