Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 septembre 2008 modifiant l'annexe figurant dans l'arrêté du 31 juillet 2008 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de rugby à XV)

L'annexe figurant à l'arrêté du 31 juillet 2008 susvisé est remplacée par l'annexe suivante.