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Article 2 PARTIELLEMENT_MODIF (Décret n° 2008-914 du 11 septembre 2008 modifiant le décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 portant organisation générale de l'armée de terre)

Article 2 PARTIELLEMENT_MODIF (Décret n° 2008-914 du 11 septembre 2008 modifiant le décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 portant organisation générale de l'armée de terre)


Dans tous les textes réglementaires, les mots : « direction du personnel militaire de l'armée de terre » sont remplacés par les mots : « direction des ressources humaines de l'armée de terre », et les mots : « directeur du personnel militaire de l'armée de terre » sont remplacés par les mots : « directeur des ressources humaines de l'armée de terre ».