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Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juin 2008 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié relatif à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction)

Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juin 2008 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié relatif à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction)


L'annexe 1 de l'arrêté du 24 octobre 2003 susvisé est complétée par les espèces suivantes :

NOM BOTANIQUE

NOM COMMUN

Juglans major x regia L.

Noyer hybride.

Juglans nigra L.

Noyer noir d'Amérique.

Juglans nigra x regia L.

Noyer hybride.

Juglans regia L.

Noyer royal.

Pinus taeda L.

Pin à encens.

Sorbus domestica L.

Cormier.

Sorbus torminalis L.

Alisier torminal.