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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 septembre 2008 modifiant la liste des établissements de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 septembre 2008 modifiant la liste des établissements de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante)


L'arrêté du 28 septembre 2001 est abrogé, en tant qu'il inscrit l'établissement Ingénieries réalisations, 11, route de Saint-Omer, Le Klap-Hoek, 59380 Quaëdypre, puis, 5, rue de la Batellerie, 59140 Dunkerque, de 1987 à 1993.